Conditions générales d’utilisation Quelomielyra
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Modifié le 2 janvier 2026
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Définitions
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« Contenu utilisateur » s’entend de tout texte, commentaire, avis, ou document transmis, affiché ou partagé publiquement par un utilisateur sur le site.
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Admissibilité
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Responsabilités de l’utilisateur
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Utilisations interdites
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Propriété intellectuelle et droits
L’ensemble des contenus, marques, visuels, logos, et textes présents sur le site nous appartiennent ou sont utilisés sous licence. Toute reproduction, modification, ou exploitation sans autorisation expresse est interdite.
Contenus utilisateurs
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Gestion des droits utilisateur
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Vie privée et données personnelles
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Politique confidentialitéClause de non-responsabilité
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Avertissement important
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Limitation de responsabilité
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Indemnisation
L’utilisateur s’engage à nous indemniser en cas de réclamation ou litige consécutif à une utilisation non conforme du site.
Résolution des différends et litiges
Toute réclamation sera traitée en priorité à l’amiable avant toute procédure judiciaire.
Arbitrage
En cas de litige persistant, les parties pourront recourir à l’arbitrage selon les modalités applicables au Québec.
L’arbitrage se déroule selon la loi québécoise ; recours judiciaire possible en dernier lieu.
Règlement en ligne des litiges
Pour toute contestation, les utilisateurs peuvent saisir la plateforme ODR (Online Dispute Resolution) de la Commission européenne.
Plateforme de règlement en ligneDivisibilité
Si l’une des clauses est annulée, les autres demeurent valides.
Accord complet
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Loi applicable et juridiction compétente
Seule la loi canadienne, et plus précisément celle de la province du Québec, s’applique.
Résiliation
Nous pouvons suspendre ou supprimer l’accès d’un utilisateur en cas de non-respect des présentes conditions.
Modifications
Les termes peuvent évoluer ; la date de dernière mise à jour fait foi.
Contactez-nous pour toute question
Pour toute observation liée à nos conditions, écrivez-nous via les moyens ci-dessous.
Adresse courriel: content@quelomielyra.com
Téléphone: +1 (581) 118-1452
Adresse postale: 4284 Rue de la Roche, Montréal, QC H2J 3H9 Canada
Date d’entrée en vigueur: 2 janvier 2026
Version: 1.0